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Marques déposées par 7 BRASSES
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LES BRASSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BRASSES
7 BRASSES

Numéro de dépôt :
4221056
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
LES BRASSES de 7 BRASSES

Présentation de la marque LES BRASSES

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par 7 BRASSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est 7 BRASSES domicilié(e) 5 mail Pablo Picasso - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIJ, Monsieur Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 26 rue du Temple - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LES BRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BRASSES arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

7 BRASSES a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN LES BRASSÉS BRASSEUR , BIER FEST


7 BRASSES - 5 mail Pablo Picasso - 44000 - NANTES - France


ALTIJ, Monsieur Nicolas WEISSENBACHER - 26 rue du Temple - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736422 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Bouteilles ; verres (récipients) ; verres et récipients pour boissons, flacons, chopes, cruches, pintes ; sous-verres (vaisselle) ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de maison ; ouvres bouteilles ; agitateurs pour boissons ; plateaux de service ; seaux à glace, seaux à bière ; vaisselle, assiettes ;

Vêtements ; chapellerie, y compris chapeaux, casquettes, bonnets, visières ; habits, à savoir tabliers, bracelets, tee-shirts, polos, chemises, blouses de travail, tops, sweat-shirts, vestes, pantalons, shorts, jupes, harnais (ceintures), bandana, bandeaux, foulards, bretelles, gilets, ceintures et gants ;

Eaux minérales gazeuses ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ;

Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : bouteilles, verres (récipients), verres et récipients pour boissons, flacons, chopes, cruches, pintes, sous-verres, dessous de carafes, ouvres bouteilles, décapsuleurs, agitateurs, plateaux de service, sceaux à glace, sceaux à bière, vaisselle, assiettes, fourchettes, cuillères, couteaux, vêtements, chapellerie, y compris chapeaux, casquettes, bonnets, visières, habits, à savoir tabliers, bracelets, tee-shirts, polos, chemises, blouses de travail, tops, sweat-shirts, vestes, pantalons, shorts, jupes, harnais (ceintures), bandana, bandeaux, foulards, bretelles, gilets, ceintures et gants, eaux minérales gazeuses, boissons à base de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool et vins ;

Services de restauration (alimentation) ; y compris brasseries-restaurants ; services hôteliers ; hébergement temporaire.